Conditions Générales

PREAMBULE

Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes effectuant un achat via le site Internet https://www.kenzacaftan.com, ci-après dénommées "le Client" et d'autre part le site kenzacaftan.com, ci-après dénommée « KENZA CAFTAN ». Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.

Les Parties conviennent que les présentes Conditions Générales régissent exclusivement leur relation. Kenzacaftan.com se réserve le droit de modifier ponctuellement les Conditions Générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne. Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance.

ARTICLE 1 - OBJET

Les Conditions Générales visent à définir les modalités de vente entre KENZACAFTAN.COM et le Client, à partir de la passation de commande jusqu'aux services après-vente, en passant par le paiement et la livraison.

ARTICLE 2 – CONDITION D’INSCRIPTION

2.1. Lors de l’inscription, le Client s’engage à fournir des indications exactes et complètes. L’identifiant et le mot de passe permettant l’accès au site KENZACAFTAN.COM sont confidentiels et ne doivent pas être divulgués à des tiers. Après avoir cliqué sur le bouton « valider », le Client recevra une confirmation de l’inscription par E-mail.

2.2. Le Client est le seul responsable des contenus qu’il pourra publier dans l'espace réservé aux membres. Ces contenus (par exemple dans les blogs) ne devront pas porter atteinte aux droits de tiers. KENZACAFTAN.COM n’a pas l’obligation de conserver ou de publier les contenus transmis par le Client, comme par exemple des commentaires ou des appréciations de produits.

2.3. Le Client s’engage à s’abstenir de toute perturbation du site Web KENZACAFTAN.COM et de toute utilisation, allant au-delà d’une simple consultation en ligne, des données figurant sur ce site. Toute manipulation illicite en vue d'obtenir des paiements indus ou autres avantages au détriment ou à celui d'autres membres du site KENZACAFTAN.COM entraîne notamment la perte du droit d'accès au compte client.

2.4. Chaque client ne peut ouvrir qu’un seul compte client. KENZACAFTAN.COM se réserve le droit de supprimer sans préavis toutes inscriptions multiples et de mettre en demeure les clients concernés, de résilier leur inscription ou d’effacer ou de modifier sans préavis les données qui contreviennent aux stipulations des articles 2.1 à 2.4.

2.5. L’inscription au site KENZACAFTAN.COM est gratuite et peut-être résiliée à tout moment. Il est possible de supprimer le compte client en envoyant un E-mail avec une demande à infos@kenzacaftan.com

2.6. KENZACAFTAN.COM se réserve le droit de refuser toute inscription au site www.kenzacaftan.com ainsi que toute commande par un client membre. KENZACAFTAN.COM n’a pas d’obligation de proposer une offre en permanence. Les contrats de vente déjà conclus ne se trouveraient pas affectés par une éventuelle interruption du site.

ARTICLE 3 – TELECHARGEMENT ET CONSULTATION DES DISPOSITION CONTRACTUELLES

3.1. Le Client a la possibilité de consulter à tout moment les présentes CGV sur notre site www.kenzacaftan.com. Le Client peut imprimer ou enregistrer ce document.

3.2. Le Client peut en outre archiver les conditions contractuelles de sa commande en téléchargeant les CGV et en enregistrant, soit le récapitulatif de sa commande dans la boutique en ligne à l'aide de son navigateur, soit l’E-mail de confirmation de commande qui lui est adressé automatiquement après son achat à l’adresse E-mail qu’il a indiqué. Cette confirmation de commande contient les références de la commande du client ainsi qu’un lien pour consulter les présentes CGV. La confirmation de commande peut être sauvegardée ou imprimée à l’aide de la fonction correspondante de sa messagerie.

3.3. Les données de la commande du client sont enregistrées dans le système du site KENZACAFTAN.COM. Chaque client dispose d’un accès à son compte, protégé par un mot de passe (cliquez sur « mon compte »). Une fois ce compte créé, le Client peut ainsi se renseigner sur les commandes passées, en cours ou expédiées récemment et gérer et enregistrer les informations concernées (adresse postale, téléphone, coordonnées bancaires) et souscrire à la newsletter ou s’en désabonner. Le Client s’engage à garder confidentielles les données d’accès à son compte client et notamment à ne pas les divulguer à des tiers.

3.4. KENZACAFTAN.COM réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment et sans préavis les présentes CGV. Dans ce cas, les adaptations ou modifications seront applicables à toutes commandes intervenant à compter de la publication des CGV modifiées sur le site sur lequel le Client effectuera son achat.

ARTICLE 4 - PRODUITS

Les produits régis par les présentes Conditions Générales sont ceux qui figurent sur le Site Internet et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par KENZACAFTAN.COM. Les Produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de KENZACAFTAN.COM ne pourrait être engagée. Les photographies des Produits ne sont pas contractuelles. Le Client peut passer commande sur le site Internet https://www.kenzacaftan.com/ 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

ARTICLE 5 CONCLUSION DU CONTRAT DE VENTE

5.1. Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site en question. En cas d’indisponibilité du produit, le délai du réapprovisionnement est affiché sur le site. Si le Client continue son achat du produit en rupture de stock, KENZACAFTAN.COM considère avoir l’accord du Client d’être livré après le réapprovisionnement. Dans le cas où KENZACAFTAN.COM ne peut pas fournir le produit comme prévu, le Client sera informé par courrier électronique dans les meilleurs délais et se verra proposer soit un produit de qualité et de valeur équivalente, soit l’annulation de sa commande. En cas d’annulation de la commande, les sommes que le Client aura déjà versées lui seront remboursées dans un délai de trente (30) jours suivant l’annulation de la commande.

5.2. Toutes les commandes contenant un ou plusieurs articles dont le titre comporte la mention “sur demande” ou ‘’sur mesure’’ sont considérées comme des commandes sur demande. La confection de tout article sur demande nécessite un délai de confection défini sur la fiche produit de l’article.

5.3. À la sélection de chaque produit souhaité, le Client sera redirigé vers une nouvelle page où il aura la possibilité de vérifier les articles dans son panier. Suite à la sélection du ou des produits souhaités, le Client doit cliquer sur l’icône « accéder au paiement » et remplir un formulaire de commande pour finaliser son achat. Le bouton « valider » permet de confirmer sa commande des marchandises contenues dans le panier et la commande devient définitive. KENZACAFTAN.COM accusera réception de cette commande après avoir reçu le paiement par une confirmation de commande envoyée automatiquement par courrier électronique à l’adresse que le Client aura indiquée.

5.5. Toute passation de commande vaut acceptation de la part du client des prix et descriptions des produits que le Client aura commandés.

5.6. Le contrat de vente entre en vigueur dès le paiement effectué. Si un paiement échu n’intervient pas, KENZACAFTAN.COM est en plein droit d’annuler la commande. Dans ce cas, nous ne sommes pas dans l’obligation de livrer la marchandise commandée.

ARTICLE 6 - LES PRIX

6.1. Les prix des Produits sont indiqués en Euros.

6.2. Les prix des Produits s'entendent frais de livraison inclues. Le montant des frais de livraison sera précisé sur le bon de commande avant validation de la commande.

6.3. Toutefois un prix ne pourra pas être modifié une fois la commande de l'Utilisateur validée.

6.4. KENZACAFTAN.COM se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront en tout état de cause facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande. Le prix indiqué dans notre confirmation de la commande est le prix définitif exprimé en Euros.

6.5 Le prix normal d'un produit de notre site est un prix indicatif d'un produit similaire que nous constatons sur le marché. Le prix spécial est le prix que nous proposons à nos clients.

ARTICLE 7 – COMMANDE, PAIEMENT, LIVRAISON

7.1. Sauf convention contraire expresse et écrite le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande. KENZACAFTAN.COM ne sera pas tenu de procéder à la livraison des produits commandés par le Client si le prix ne nous a pas été préalablement réglé en totalité. Sauf stipulation contraire, KENZACAFTAN.COM n'accorde aucun escompte.

7.2. Pour passer une commande, le Client doit au choix s'identifier avec son adresse email ou son numéro de client et son mot de passe ou passer sa commande en tant qu’invité. Pour toute première commande, le Client devra suivre une procédure de création de compte indiquée sur le Site Internet.

7.3. En cas de perte ou d'oubli du mot de passe, le Client pourra le redemander en se rendant sur son compte client et en cliquant sur "J'ai oublié mon mot de passe". Il recevra alors son mot de passe sur l'adresse email qu'il a communiqué au moment de son inscription. Le Client peut également le service client pour demander l'envoi du mot de passe sur son adresse email.

7.4. A l’issue du processus de commande, les modes de paiement suivants pourront être proposés au Client pour régler ses achats :

· la carte bancaire (Carte Bleue)

· la carte de crédit (Visa, MasterCard, American Express)

7.5. En fonction du résultat de l’analyse du niveau de confiance de la transaction, KENZACAFTAN.COM se réserve le droit de ne pas proposer certains moyens de paiement au Client.

7.6. Quel que soit le mode de règlement que le Client désire, tout paiement ne sera considéré comme définitif qu'après encaissement effectif et complet des sommes par KENZACAFTAN.COM.

7.7. En cas d'indisponibilité d'un Produit commandé le Client en sera informé par courrier électronique ou par téléphone.

7.8. Les produits commandés seront envoyés à l'adresse que le Client aura indiquée au cours du processus de commande. KENZACAFTAN.COM n’est pas responsable des retards de livraison causés par l’indication d’une adresse erronée ou incomplète par le Client. Pour les livraisons par la Poste, si le destinataire est absent au moment du passage de notre prestataire de transport, le colis sera déposé soit à sa boite aux lettres, soit à un bureau de Poste à proximité de l’adresse de livraison. Dans ce cas, le client pourra retirer le colis sous une quinzaine de jours sur présentation d’une pièce d’identité et, en cas de livraison par La Poste, de l'avis de passage. A l'issue de ce délai, les colis non réclamés seront retournés à KENZACAFTAN.COM. kenzacaftan décline toute responsabilité pour les retards de livraison causés par l’absence du destinataire du colis ou son non-retrait dans le délai prévu à cet effet. KENZACAFTAN.COM se fie uniquement aux informations contenues dans le système d'information de La Poste (ou service de livraison similaire). KENZACAFTAN.COM ne pourra être tenue responsable de non-livraison du colis si La Poste (ou service de livraison similaire) indique clairement que celui-ci a été livré à l'adresse indiquée.

A partir du moment où le suivi indique que le colis a bien été distribué, il est donc impossible de faire une quelconque réclamation auprès du service de livraison et, par conséquent, aucun remboursement ou réexpédition de la commande ne sera effectué.

7.9. KENZACAFTAN.COM s’engage à livrer la marchandise commandée sur le site www.kenzacaftan.com dans le délai, exprimé en jours ouvrables, qui sera affiché dans le récapitulatif de la commande ainsi que dans l’e-mail de confirmation de la commande. Le délai de livraison court à compter de la réception du paiement. En cas de dépassement de la date limite de livraison de plus de 15 jours, non justifié par un cas de force majeure, le Client peut demander la résolution de la vente dans les conditions prévues à l'article L.114-1 du Code de la consommation et obtenir le remboursement des sommes déjà versées.

7.10. Lorsque KENZACAFTAN.COM est empêché d’exécuter le contrat par un cas de force majeure ou un cas fortuit ou par une cause étrangère, notamment une faute qui est imputable, le délai de livraison est prolongé de plein droit en fonction de la durée de l’empêchement. KENZACAFTAN.COM informera le Client par e-mail de la survenance et de la fin de tels empêchements.

7.11. Pour toute question relative au suivi d'une commande, le Client doit consulter son compte client sur le Site Internet ou contacter le service client avec les moyens disponibles (tchat, email)

7.12. Pour les livraisons en Europe (hors France) Outre-Mer et International, les délais de livraison sont d’environ sept jours. Les coûts de livraisons sont variables et définis en fonction du pays de livraison. Les envois se font par le biais de Colissimo International.

7.13. Commandes de produits fabriqués sur demande

Les délais habituels de fabrication sur demande sont de 3 à 4 semaines ouvrées. Ils peuvent varier selon le modèle, la disponibilité des tissus et le délai de confection sélectionné. Ce délai ne tient pas compte du transport (environ 48h sur la France, de 3 à 9 jours pour les autres pays).

En cas d'indisponibilité des tissus servant à la fabrication de nos produits :

Indisponibilité définitive : KENZACAFTAN s'engage à proposer au client des articles de remplacement, sans délai et au plus tard dans les 30 jours conformément aux dispositions de l'article L121-20-3 du Code de la consommation.

Indisponibilité temporaire : KENZACAFTAN informe le client de la date à laquelle le produit sera de nouveau disponible. Le client a alors la possibilité de maintenir sa commande avec ces nouveaux délais ou de l'annuler.

Dans ce dernier cas, KENZACAFTAN s'engage à rembourser les articles manquants sans délai et au plus tard dans les 30 jours conformément aux dispositions de l'article L121-20-3 du Code de la consommation.

7.14. Annulation des produits fabriqués sur commande

Les articles sur commande ou sur mesure sont confectionnés à la demande du Client. Dès le processus de création commencé, les matériels (tissus, strass, fils…) ne peuvent pas être réutilisés. Le client a alors plusieurs possibilités d’annulation en fonction de l’heure de confirmation de paiement :

· Dans un délai de 24 heures, le Client peut exiger le remboursement intégral de sa commande (article + frais de port)

· Dans un délai de 48 heures, le Client peut obtenir l’annulation de sa commande et son remboursement partiel à hauteur de 85% du prix d’achat et les frais de livraison remboursés intégralement.

ARTICLE 8 - SECURISATION DES TRANSACTIONS

KENZACAFTAN.COM met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le site Internet https://www.kenzacaftan.com. A ce titre, le site Internet utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) pour garantir la sécurisé total aux visiteurs et clients.

ARTICLE 9 - DROIT DE RETRACTATION ET ECHANGE

compte tenu du caractère unique et personnalisé de l’article sur-mesure, celui-ci ne peut être ni repris, ni échangé, conformément à l’article L.121-20-2 du Code de la consommation (« Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en ont convenu autrement, pour les contrats : […]3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement »)

L’OFFRE SATISFAIT OU REMBOURSEE :

En revanche et pour garantir une expérience optimale pour les clients, KENZACAFTAN offre un remboursement partiel de 85% pour les produits personnalisés (sur mesure) avec les conditions suivantes :

- Le client est responsable de contacter le service client suite à la réception de la commande pour obtenir un numéro de retour.

- Le client doit renvoyer la commande dans les 24 heures qui suivent la livraison, selon l’heure indiqué par le service de transport (UPS ou ARAMEX ou DHL).

- Les frais de retour sont à la charge du client

- Les robes retournées doivent être intact et dans l'emballage d'origine.

- Un acompte de 15% sera déduit du montant total à rembourser.

- Tout retour qui dépasse 24h après la date (et l’heure) de livraison sera automatiquement refusé.

Nos confections étant réalisées à la main, de façon artisanale, il est possible de trouver un écart d’environ 1 à 2cm avec les mesures demandées. Le client ayant pris connaissance de ces conditions ne peut réclamer de retour en cas d'écart constaté comme défini ci-dessus.

ARTICLE 10 - RESPONSABILITE

KENZACAFTAN.COM a, pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat une obligation de résultat. Ainsi KENZACAFTAN.COM s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur le site Internet https://www.kenzacaftan.com En revanche, la responsabilité de KENZACAFTAN.COM ne pourrait être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat soit à un cas de force majeure. De même, la responsabilité de KENZACAFTAN.COM ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

ARTICLE 11 – ERREURS TYPOGRAPHIQUES

Bien que KENZACAFTAN.COM s'efforce de fournir des informations précises sur les produits et les prix, des erreurs de prix ou de typographie peuvent survenir. KENZACAFTAN.COM ne peut confirmer le prix d'un article qu'après votre commande. Dans le cas où un article est répertorié à un prix incorrect ou avec des informations incorrectes en raison d'une erreur de prix ou d'informations sur le produit, KENZACAFTAN.COM aura le droit, à notre seule discrétion, de refuser ou d'annuler toute commande passée pour cet article. Dans le cas où le prix d'un article est incorrect, KENZACAFTAN.COM peut, à notre discrétion, soit vous contacter pour obtenir des instructions, soit annuler votre commande et vous en informer.

ARTICLE 12 – ARBITRAGE

Si les parties ne parviennent pas à régler un litige commercial dans les 30 jours suivant la survenance d'un tel différend, elles conviennent de soumettre ce différend au Centre d'arbitrage international de Hong Kong (le «HKIAC») pour arbitrage qui sera mené conformément aux règles d'arbitrage de la Commission en vigueur au moment de la demande d'arbitrage. Les sentences arbitrales sont définitives et obligatoires pour les deux parties.